Marque expirée - Marque en non vigueur

PICOR
CLAUSE TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430437
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque PICOR

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2348244) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348244) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PICOR est expirée depuis le 13 octobre 2017.

CLAUSE TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : PRECI TOP , POLLUX , TEZIERPILL , TEZIERPILL , VITI FLEURS


CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2348244) - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348244) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2098259 - Publication au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 2 août 2007 n°2348244 - Publication au BOPI 2007-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 12 août 2003 - Changement de dénomination n°375580 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243560 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription - Concession de licence n°44340 - Publication au BOPI

Des graines pour oiseaux, toutes substances alimentaires pour le bétail et les animaux et plus particulièrement pour oiseaux et animaux de basse-cour.